Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBIS D'UN ROY
SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3418991
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/03/2016
RUBIS D\'UN ROY de SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ

Présentation de la marque RUBIS D'UN ROY

Déposée le 27 mars 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RUBIS D'UN ROY »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ domicilié(e) 6, av Général de Gaulle,13410 LAMBESC - 13410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Président Didier PAURIOL SCA Les Vignerons du Roy René domicilié(e) 6 av de Gaulle,13410 LAMBESC - 13410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS D'UN ROY est expirée depuis le 27 mars 2016.

SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL D'UN ROY , LE SARMENT PROVENÇAL , CEPAGES DE PROVENCE , Les pierres sèches , OPALE D'UN ROY , L'INTIMISTE


SCA LES VIGNERONS DU ROY RENÉ Société Coopérative Agricole - 6, av Général de Gaulle,13410 LAMBESC - 13410 - France - SIREN 782736375


Président Didier PAURIOL SCA Les Vignerons du Roy René - 6 av de Gaulle,13410 LAMBESC - 13410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Vins.